Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T.F.X. 20 SPAT
LEGEAI JACQUELINE Elise Louise

Numéro de dépôt :
3074120
Date de dépôt :
21/12/2000
Lieu de dépôt :
SAUMUR
Date d'expiration :
21/12/2010
T.F.X. 20 SPAT de LEGEAI JACQUELINE Elise Louise

Présentation de la marque T.F.X. 20 SPAT

Déposée le 21 décembre 2000 par LEGEAI JACQUELINE Elise Louise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR), la marque française « T.F.X. 20 SPAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-06 du 9 février 2001.

Le déposant est LEGEAI JACQUELINE Elise Louise, domicilié(e) Route de Fontevraud - BIZAY, 49260 EPIEDS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGEAI Jacqueline - France.

La marque T.F.X. 20 SPAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3074120.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T.F.X. 20 SPAT est expirée depuis le 21 décembre 2010.

LEGEAI JACQUELINE Elise Louise a également déposé les autres marques suivantes : T.F.X. 2/20 I SPAT , T.F.X. 2/20 SPAT , T.F.X. 2/100 SPAT , T.F.X. 2/40 SPAT , T.F.X. 40 SPAT


LEGEAI JACQUELINE Elise Louise - Route de Fontevraud - BIZAY, 49260 EPIEDS - France


LEGEAI Jacqueline - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-23

Publication - Publication le 9 févr. 2001 au BOPI 2001-06

Traitement des eaux calcaires par générateur d'ondes électromagnétiques à savoir appareils et machines pour purification de l'eau.